Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA HOLDING
/
Charles HOESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles HOESS
CA HOLDING SARL

Numéro de dépôt :
96625282
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque Charles HOESS

Déposée le 6 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles HOESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CA HOLDING domicilié(e) 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 093 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle MADEC CA HOLDING - France.

La marque Charles HOESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles HOESS est expirée depuis le 6 mai 2006.

CA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PAVISSON , PAMIR DE POINCETAT , QUALITÉ NORMANDIE le PORC de NORMANDIE , CARRISSON , WISSHEIM , LES JOLIS MONTS , Albert LEGROS , CROTISSON , FRENCH STORE , QUALITÉ NORMANDIE le PORC de NORMANDIE


CA HOLDING SARL - 49 Avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France - SIREN 354093023


Isabelle MADEC CA HOLDING - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)